Conseil municipal
21 septembre
Séance du conseil municipal à 19h30, salle du Conseil municipal
Ordre du jour prévisionnel
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Commissions municipales : composition
- Commission locale du SPR : mise à jour de sa composition
- RPQS 2025 Eau et Assainissement
- Groupement de commandes pour le renouvellement du marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments
- Convention d’occupation temporaire pour le Club Envol Parapente Verdun – prolongation
- Cession à la ville de l’emprise des voiries du lotissement sous les vignes
- Taxe sur la vacance des locaux d’habitation
- Modification du tableau des emplois communaux
- Dissolution du Comité d’action sociale
- Conservatoire : convention avec la CC Côtes de Meuse Woëvre
- Etat d’assiette 2027 en forêt communale
- Affouages 2026-2027
- Facturation dématérialisée pour les ventes de bois issus des forêts publiques relevant du régime forestier – Mandat à l’ONF
- Cession de biens communaux (poteaux du stade)
- SPL Xdemat : rapport de gestion 2025
- SPL Xdemat : répartition du capital social
- Grolle Sammielloise : Subvention 2026 pour l’entretien des itinéraires de randonnée
- Aviron Fitness Club : Subvention exceptionnelle
- Programme de ravalement de façade : prolongation de la convention SOLIHA CMAL