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conseil municipal
29 septembre 2017,20 h 30 min - 22 h 30 min
Conseil municipal
Ordre du jour de la séance :
Retranscription de la séance du 29 juin 2016
Retranscription de la séance du 02 février 2017
Compte-rendu des pouvoirs spéciaux du Maire
Communications du Maire
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Avenant à convention EPFL
- Budget Général : Décision modificative n°2
- COSEC : demande de subvention (DETR)
- Auberge de Jeunesse : demande de subvention (FSIL)
- Subvention exceptionnelle OMS
- Convention de servitude entre la commune et un particulier pour une canalisation
- Exonération TH pour les meublés de tourisme et gites ruraux
- Cession de terrain à Lidl : ajustement du prix selon surface
- Participation financière pour surcoût branchement assainissement
- Acquisition de parts sociales à la SIEMVVSM : accord de principe
- Bibliothèque bénédictine : Acceptation d’un don
- Prise en charge des frais de déplacement professionnels des agents
Dépôt de vœux
Questions diverses